Lévis ouvre la porte à une « taxe à la densification » pour diversifier ses revenus

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cgelinas
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14 décembre 2023


Fortement dépendante de l'impôt foncier pour boucler son budget, la Ville de Lévis ouvre la porte à taxer davantage les promoteurs immobiliers pour diversifier ses revenus.

On va regarder ce qu'on peut faire pour la tarification, notamment [sur] la densification, le multifamilial, a laissé tomber le maire de Lévis, lundi, lors du dévoilement du budget municipal.

[Éditeur: en pleine crise du logement, c'est une autre décision irresponsable du maire Lehouillier de "regarder" ça.]

Gilles Lehouilier croit que l'ajout d'une taxe aux promoteurs immobiliers serait une solution pour rendre Lévis moins dépendante de l'impôt foncier, qui représente près de 90 % de ses sources de revenus. Cette dépendance se traduit par une importante hausse de taxes pour les contribuables en 2024.

Pour soutenir son développement, la Municipalité croit pouvoir mettre la main sur des revenus supplémentaires sans refiler la facture aux Lévisiens.

Quelle est la part de ces gens-là qui font du multifamilial? Quelle est la part qu'ils doivent payer, par exemple, pour améliorer nos artères urbaines? Si vous faites de la densification, il faut améliorer vos artères urbaines [...] Il va falloir probablement qu'on tarifie pour ne pas que ce soit ramené sur la charge de la taxe foncière, laisse entendre le maire de Lévis.

D'autres exemples

Lévis songe à imiter d'autres municipalités du Québec et d'autres juridictions qui chargent un montant supplémentaire pour chaque nouvelle unité construite dans le cadre d'un projet immobilier.

Ce type de redevance est permis au Québec en vertu de la loi depuis 2016.

Selon le cabinet du maire, Lévis pourrait s'inspirer de la municipalité de Varennes, qui souhaite mettre en place une telle mesure. Ce genre d'initiative existe également à Terrebonne et Brossard, notamment. À Brossard, par exemple, cette redevance serait de 3527 $ par unité, et irait directement dans un fonds consacré aux installations et bâtiments publics.

À Québec, le maire Marchand songeait également à imposer une redevance pour les nouvelles constructions de 750 000 $ et plus pour financer une portion des coûts reliés au tramway de Québec.

Mauvaise idée

Dans un contexte de crise du logement, ajouter une taxe pour les nouvelles constructions revient à se tirer dans le pied, selon l'Association de la construction du Québec (ACQ).

Ce n'est pas une bonne idée à la base, dans un contexte de crise de logements et de crise d'abordabilité, lance son porte-parole Guillaume Houle.

L'ACQ rappelle qu'il est excessivement difficile de construire de nouveaux logements depuis les derniers mois en raison de la forte augmentation des coûts. Chaque nouvelle taxe aurait pour effet de décourager les promoteurs ou sera refilée aux locataires, d'après M. Houle.

Selon l'ACQ, cette redevance pourrait freiner le développement de Lévis.

Pour aider les promoteurs, Ottawa a annoncé en septembre qu'il allait exempter la TPS pour la construction de nouveaux logements locatifs.

Québec n'a pas emboité le pas pour l'instant.



Source: MSN / Radio-Canada



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Claude Gélinas, Éditeur
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